Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR
/
LE LABOUREUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LABOUREUR
MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, SA

Numéro de dépôt :
1710988
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2021
LE LABOUREUR de MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR

Présentation de la marque LE LABOUREUR

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LABOUREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR domicilié(e) 6 RUE DES CHNATIERS - 71160 - DIGOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 071 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR domicilié(e) 6 RUE DES CHNATIERS - 71160 - DIGOIN - France.

La marque LE LABOUREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE LABOUREUR est expirée depuis le 10 décembre 2021.

MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR a également déposé les autres marques suivantes : L'agriculteur , VINCENT ET MIREILLE , RÉAL AIGLON , LOU GARDIAN


MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, SA - 6 RUE DES CHNATIERS - 71160 - DIGOIN - France - SIREN 326071537


MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR - 6 RUE DES CHNATIERS - 71160 - DIGOIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200861 - Publication au BOPI 2001-06-15

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479717 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vetements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.